D’abord il faut savoir sur que l’importation des motos depuis un pays de l’UE est qu’elle vous permet de passer par une procédure assez simple .
Cependant , l’approche sera changer si la moto est neuve ou d’occasion .
Si vous achetez votre moto à un particulier , le commerçant devra vous fournir une déclaration de revenus qui vous permettra ensuite de demander un remboursement à la collectivité , attendu que vous avez déjà payé toutes taxes comprises ( TTC ) .
De plus , si la moto est achetée chez un commerçant , vous n’aurez à débourser que le montant de la vente . La TVA doit être payée dans le pays d’exportation au Trésor Public et dans les 15 jours suivant le rapatriement de la moto. L’attestation fiscale obtenue lors du paiement de la TVA vous sera alors utile pour procéder à l’immatriculation . Lors du retour du véhicule dans le pays , le concessionnaire doit fournir d’autres documents nécessaires à l’immatriculation de la moto .
Dans le cas des motos anciennes ( d’occasion ) , la procédure est encore plus simple . En effet , il suffit de payer la moto TTC , puis de imposer le formulaire 1993 VT REC confirmant que la TVA a bien été payée sur le premier achat . En fin de compte , tout ce que vous avez à faire est d’enregistrer votre moto .
En 2017 , plus que 130 000 motos ont été importées au Maroc , dont presque 30 000 avaient une cylindrée supérieure à 50 cc . La portion de cette dernière classe a nettement diminué par rapport aux années passés où elle représentait plus de 50 % des importations, grâce à des contrôles accrus , notamment par les Douanes . Or , sur 30 000 motos de plus de 50 cm3 , seules 5 000 sont immatriculées par le ministère des Transports , selon l’AIM .
Pour immatriculer une moto achetée à l’étranger dans un État membre de l’UE , vous devez soumettre des copies numériques des documents suivants :
- Le formulaire Cerfa n°13750 correspondant à la demande d’immatriculation
- Le certificat d’immatriculation d’origine ou tout autre document justifiant de la propriété du véhicule
- Le certificat de conformité délivré par la DREAL ou le constructeur
- Le quitus fiscal délivré par le Trésor Public pour la moto d’occasion
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- La facture d’achat
- Une pièce d’identité
- Un procès-verbal de contrôle technique datant de moins de 6 mois
Les coûts de dédouanement étape par étapes
Pour calculer les droits et taxes en ligne, vous entrez premièrement dans le site du ministre; https://www.douane.gov.ma/mcv/calculDroitTaxe.jsf
Après, vous choisissez la marque de motos à importer au Maroc + le type et la Date de 1 ère mise en circulation
Vous cliquer sur Valider!
et Voilà les résultats Live de votre consultation.
Bonjour,, merci pour votre explication,, j ai juste une question,, je vais acheter une moto neuf,, es que j’ai pas besoin de la dédouaner ??
normalement, si le compteur est 0km ( ww de la maison d’etranger), vous devez payer seulement la TVA. merci de vérifier l’information de la part du service d’import.